La présente page vise à vous renseigner sur nos politiques et les consultations connexes, et à vous donner des réponses à toutes les questions que vous pourriez avoir à cet égard.
Manuels des politiques opérationnelles et de la classification des employeurs
Les politiques du Manuel des politiques opérationnelles et celles du Manuel de la classification des employeurs sont consultables en ligne, d’une manière gratuite et accessible. Les fonctions de recherche et de navigation sont faciles, et des liens vous offrent un accès rapide aux politiques connexes.
Le Manuel des politiques opérationnelles renferme les politiques en vigueur ou archivées dont nous nous servons pour rendre des décisions au sujet des droits et des obligations des personnes blessées ou malades et des employeurs, des primes des employeurs, des prestations ou d’autres questions reliées à la sécurité professionnelle et à l’assurance contre les accidents du travail.
Le Manuel de la classification des employeurs renferme les politiques qui sont à la base de la structure de classification décrite dans notre politique La structure de classification, qui s’inspire du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) et comprend d’autres codes de classification propres à la WSIB. Le Manuel de la classification des employeurs présente les descriptions des codes de classifications dont nous nous servons pour classer les activités commerciales des entreprises de l’Ontario. Il fait aussi état des statuts de protection de chacun des codes de classification. Le manuel archivé de la classification des employeurs contient des documents de politique supprimés et uniquement applicables jusqu’au 31 décembre 2019 inclusivement.
Mises à jour de politiques et précisions
Sur cette page, vous pouvez consulter les dernières nouvelles au sujet des changements récents apportés aux politiques opérationnelles de la WSIB, des précisions sur les politiques et notre calendrier des politiques.
Politiques sur les maladies professionnelles
Cette page contient des renseignements au sujet de nos projets liés aux politiques sur les maladies professionnelles, notamment ce qui suit :
- des renseignements sur les piliers fondamentaux de notre stratégie en matière de maladies professionnelles;
- des nouvelles sur les projets en cours en matière de politiques sur les maladies professionnelles ainsi qu’en matière de subventions de recherche;
- nos projets terminés en matière de maladies professionnelles, notamment les études menées, les politiques et d’autres documents d’appui;
- des liens vers d’autres ressources clés, comme des rapports importants sur les politiques en matière de maladies professionnelles.
Consultation sur les politiques
Nous élaborons ou actualisons des politiques en fonction de dispositions législatives ou après avoir consulté notre clientèle. Cette page contient des renseignements au sujet des consultations liées aux politiques et(ou) des modifications de politiques.
Notre engagement constant à servir la population et les entreprises de l’Ontario comprend des efforts continus visant à rendre les politiques plus faciles à comprendre et à appliquer ainsi qu’à assurer leur clarté et leur cohérence.
Cette page vous renseigne sur les dispositions législatives qui régissent nos activités.
Cette page vous explique l’aide que nous pouvons vous apporter au cas où vous auriez des questions au sujet des politiques en matière d’indemnisation, de revenu ou de maladies professionnelles.