Politiques de la WSIB sur les maladies professionnelles

La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) s’est engagée à mettre en place un processus transparent en matière d’élaboration de politiques sur les maladies professionnelles, fondé sur des preuves scientifiques de haute qualité. Nous surveillons continuellement l’évolution des preuves scientifiques pour mieux comprendre les liens de causalité entre des facteurs de risque professionnels et des maladies.

La présente page illustre notre volonté de transparence, présentant tous les projets en cours concernant les politiques sur les maladies professionnelles.

Stratégie en matière de maladies professionnelles

Notre stratégie en matière de maladies professionnelles repose sur trois piliers fondamentaux :

  1. le cadre politique global des maladies professionnelles, qui guide l’élaboration de politiques connexes et l’inscription d’une maladie à une annexe;
  2. la table consultative scientifique sur les maladies professionnelles, qui fournit des conseils scientifiques spécialisés à la WSIB pour l’aider à élaborer des politiques et à inscrire une maladie à une annexe;
  3. le programme de recherche et de subvention, qui permet d’assurer la collecte de données scientifiques actualisées afin de favoriser un processus décisionnel fondé sur les preuves.

Calendrier des politiques sur les maladies professionnelles

Chaque année, la WSIB publie un calendrier des politiques décrivant ses nouvelles priorités connexes. Voici les activités actuelles à l’égard des maladies professionnelles :

  • étude de l’association entre le benzène et la leucémie myéloïde aiguë;
  • étude de l’association entre le trichloroéthylène et le cancer du rein; et
  • analyse des questions relatives à la perte auditive due au bruit afin de justifier l’actualisation de la politique.

Subventions de recherche

Nos subventions visent à obtenir des données scientifiques actualisées afin de faciliter l’élaboration de politiques.

Notre table consultative scientifique sur les maladies professionnelles examine les propositions de recherche à des fins d’octroi de subventions ainsi que les constatations connexes. Les constatations font ensuite l’objet d’une évaluation, conformément à notre Cadre politique des maladies professionnelles, afin de déterminer s’il est justifié d’élaborer ou de réviser des directives politiques.

Voici les activités de recherche subventionnées, actuellement en cours :

  • exposition professionnelle à l’amiante et cancer du poumon;
  • expositions sur le lieu de travail et apparition de l’asthme professionnel;
  • exposition professionnelle à la silice et cancer du poumon;
  • exposition professionnelle au gaz d’échappement des moteurs diesel et cancers du poumon et de la vessie;
  • lien entre une exposition à des vapeurs, gaz, poussières ou émanations en milieu de travail et l’apparition de la maladie pulmonaire obstructive chronique.
Le tableau suivant contient les projets de politiques terminés en matière de maladies professionnelles :
SujetDescriptionLiens
Exposition professionnelle à l’amiante et cancers gastro-intestinaux (2024)En 2021, nous avons demandé à une équipe spécialisée externe d’examiner et de résumer les données épidémiologiques sur le lien entre l’exposition professionnelle à l’amiante et les cancers gastro-intestinaux. L’équipe nous a remis son rapport final en 2023, qui porte sur l’examen des preuves le plus complet à ce jour.

(en anglais seulement)

 

16-02-11, Cancer gastro-intestinal – exposition à l’amiante

 

Sarcoïdose (2024)Examen rapide visant à déterminer le niveau de preuve du lieu entre les expositions professionnelles et l’apparition de la sarcoïdoseExpositions professionnelles et sarcoïdose : examen rapide des preuves (PDF, en anglais seulement)
Empoisonnements (2023)Le 13 décembre 2023, les empoisonnements dus à une exposition professionnelle à l’ammoniac, au chlore ou au sulfure d’hydrogène ont été ajoutés en tant que nouvelles maladies professionnelles à l’annexe 3 du Règlement de l’Ontario 175/98 en vertu de la LSPAAT.Annexe 3 du Règlement de l’Ontario 175/98  (en anglais seulement)
Maladie de Parkinson à l’égard des mineuses et mineurs exposés à la poudre McIntyre (2022)

Étude indépendante visant à mieux comprendre le rapport entre l’utilisation de la poudre McIntyre dans les mines de l’Ontario et l’apparition de troubles neurologiques chez d’anciennes personnes mineuses.

 

Le 27 janvier 2022, la maladie de Parkinson a été ajoutée en tant que nouvelle maladie professionnelle à l’annexe 3 du Règlement de l’Ontario 175/98 en vertu de la LSPAAT, compte tenu des résultats de l’étude.

Nouvelles concernant la poudre McIntyre

 

(en anglais seulement)

 

Renseignements connexes

Utilisation de données et de principes scientifiques afin de déterminer les liens de causalité entre le cancer et le travail

Rapport de vérification d'optimisation : Programme des maladies professionnelles et des prestations de survivant

Pour plus de renseignements, veuillez envoyer un courriel à dprmp@wsib.on.ca.