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Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques
Voici les codes de facturation :
MPOCSB1
MPOCMB1 (en cas d’approbation et de fourniture d’un traitement à de…
Chèques émis et encaissés
Titre
Chèques émis et encaissés
Type
Banque de renseignements personnels
Description
La…
Documents généraux :
Comptes créditeurs
Rapports sur l’examen des dépenses des cadres supérieurs et du conseil d’administration de la CSPAAT
Budgets et enveloppe…
La gestion financière comprend l’administration, la gestion, la planification, la surveillance et la publication du budget et des comptes de la CSPAAT. La liste des données…
De quoi s'agit-il?Par données ouvertes, on entend des données brutes lisibles par machine* qui peuvent être utilisées, réutilisées et redistribuées librement par quiconque.…
14-05-03
Politique
Si une invalidité préexistante occasionne un accident indemnisable ou y contribue, ou si un état pathologique préexistant aggrave l’invalidité dont est atteint le…
Déclarer une lésion, une maladie ou une exposition
Nous avons apporté certains changements à la façon dont vous pouvez déclarer une lésion, une maladie ou une exposition.…
Nous voulons que vous ayez ce dont vous avez besoin pour accéder pleinement à nos services et interagir avec nous sans aucun obstacle. Utilisez ce formulaire pour demander…
Vous pouvez remplir le formulaire de demande de mise à jour de classification d’agence de placement temporaire (APT) si vous louez de la main-d’œuvre administrative, de…
Soumettre des documents en ligneTrouvez le formulaire dont vous avez besoin, remplissez-le à l’aide de votre ordinateur de bureau ou de votre ordinateur portable, sauvegardez…
Soumettre un document d’indemnisationTrouvez le formulaire dont vous avez besoin, remplissez-le à l’aide de votre ordinateur de bureau ou de votre ordinateur portable,…
Remplir et soumettre un formulaire de la WSIBPour déclarer une lésion ou maladie professionnelle, ou soumettre une facture, un formulaire Détermination des capacités…
Au cours de vos activités liées à la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB), vous verrez souvent le Rapport du…
17-01-07
Loi
L'article 33 de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) prévoit les dispositions ci-dessous.
Le…
Les travailleuses et travailleurs achètent les fournitures et l’équipement de soins de santé approuvés auprès d’un de nos quatre fournisseurs attitrés. Apprenez-en davantage…
Le Règlement 1101 oblige tous les employeurs à s’assurer que les trousses et les postes de premiers soins sont confiés à des travailleurs titulaires d’un certificat valable…
Évaluation professionnelle, fonctionnelle ou cognitive, formation particulière en milieu de travail et évaluation ergonomique spécialisée
Nous travaillons avec bon nombre de…
L’achat des fournitures et de l’équipement de soins de santé approuvés est effectué auprès d’un de ces quatre prestataires attitrés : Services de gestion des bannières…