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Aperçu du financement
Possibilité de financement
Critères d’admissibilité…
Nous sommes là pour vous aider à vous rétablir et à retourner au travail après une lésion ou maladie professionnelle. Avec notre aide, neuf personnes blessées sur dix…
FAQ sur la protection de la vie privée à l'intention des praticiens de la santé
1. Quelles sont les directives s’appliquant aux praticiens de la santé?
Pour obtenir…
Comment puis-je soumettre une demande d’accès à l’information?
Vous pouvez présenter une demande par la poste, en personne ou…
Vous pouvez aussi lire la …
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la …
Dernière mise à jour : Le 23 octobre 2023
De multiples sources potentielles de COVID-19 existent dans la collectivité, à la maison et hors du travail, ce qui rend…
Vous pouvez demander la fermeture de votre compte quand votre entreprise a cessé ses activités ou qu’elle n’a plus de personnel. Vous devez nous aviser de ces circonstances…
14-02-05
Politique
Lorsqu’un employeur cesse d’exploiter une entreprise, la Commission ne le libère pas de ses obligations financières tant qu’il n’a pas payé les montants qu’il lui…
1. Que dois-je faire du Rapport sur les avances pour l'employeur que vous m’avez envoyé?
Nous vous envoyons le …
Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques
Voici les codes de facturation :
MPOCSB1
MPOCMB1 (en cas d’approbation et de fourniture d’un traitement à de…
Chèques émis et encaissés
Titre
Chèques émis et encaissés
Type
Banque de renseignements personnels
Description
La…
Documents généraux :
Comptes créditeurs
Rapports sur l’examen des dépenses des cadres supérieurs et du conseil d’administration de la CSPAAT
Budgets et enveloppe…
La gestion financière comprend l’administration, la gestion, la planification, la surveillance et la publication du budget et des comptes de la CSPAAT. La liste des données…