Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
609
609 résultat(s) trouvé(s)
DOCUMENTS GÉNÉRAUX:
Dossiers sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée aux termes de la LAIPVP
Dossiers de soutien des programmes aux…
Le Bureau des plaintes liées à la réintégration au travail est une nouvelle ressource à la disposition des travailleuses et travailleurs qui s’interrogent sur la qualité des…
Adresse postaleVeuillez poster tout document à l’adresse suivante :200, rue Front OuestToronto (Ontario) M5V 3J1Vous pouvez aussi …
Notre nouveau modèle d’établissement des taux de prime remplace les programmes de tarification par incidence existants. Les entreprises recevront leurs relevés NMETI et CAD-7…
Sur cette page :
Introduction et contexte
Structure de gouvernance de la WSIB
…
Sur cette page :1. Introduction1.1. Contexte2. Régime législatif et politique en matière de maladies professionnelles…
Sur cette page :ButCaractéristiques de la Caisse et contexteNormes réglementaires…
Sur cette page :ButCaractéristiques de la Caisse et contexteNormes ré…
Nous appliquons les déductions salariales probables à vos gains moyens pour en arriver aux gains moyens nets (GMN) que nous utilisons pour déterminer le montant payable des…
Janvier 2022
Aperçu
Le Cadre d’élaboration et de renouvellement des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Janvier 2024
Aperçu
Le Cadre d’élaboration et de renouvellement des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Bilan de l’année 2024 relativement aux politiquesQu’avons-nous accompli?En 2024, notre équipe des Services des politiques et des consultations a continué à faciliter la…
Nous sommes là pour vous aider à vous rétablir et à retourner au travail en toute sécurité.en cas de lésion ou de maladie professionnelle. Cela peut consister à vous fournir…
Bienvenue au catalogue de données ouvertes de la WSIBIci, vous pouvez consulter notre inventaire d’ensembles de données ouvertes pour accéder à une liste des différents…
Les centres de santé professionnelle assurent la prestation de services d’évaluation ou de consultation sous la direction d’une personne médecin en vue de faciliter les…
Un certificat de décharge est un numéro unique émis par la WSIB aux entreprises inscrites qui atteste qu’une entreprise, une entrepreneuse ou un entrepreneur, ou encore une…
Changement de raison sociale ou d’appellation commercialePour changer la raison sociale de votre personne morale, veuillez soumettre les statuts de modification…
Changement du type d’entreprise ou de personnes associées dans une société en nom collectifLes changements du type d’entreprise (changements en matière d’entité juridique)…
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir du comité
Accès au comité…
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir du comité
Accès au comité
…
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir du comité
Accès au comité…
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir du comité
Accès au comité
…