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Une maladie professionnelle est un problème de santé causé par l’exposition à un danger pour la santé au travail. Votre lieu de travail devrait être sain tant pour le corps…
15-03-15
1) Contexte
Aux termes de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail, une personne contractant une maladie…
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Pouvoir du comité
Accès au comité…
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Pouvoir du comité
Composition et compétences…
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Pouvoir du comité
Composition et compétences …
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Comités du conseil d’administration…
1. Objectif
L’objectif du groupe consultatif sur l’excellence du service (le « groupe consultatif ») du conseil d’administration de la WSIB (le « conseil d’…
Liste consolidée de questions et de réponses :Vous pouvez soumettre toute question au sujet de la table consultative scientifique sur les maladies professionnelles ou de la…
Le présent manuel contient la description des unités de classification (UC) utilisées par la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents…
Le Manuel des politiques opérationnelles (MPO) est la source des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Consultez la politique de l’Association médicale canadienne (AMC) (PDF) sur le rôle de la personne médecin…
16-02-12
Politique
Le mésothéliome de la plèvre ou du péritoine est une maladie professionnelle aux termes du paragraphe 2(1) et de l’article 15 de la Loi sur la sécurité…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) prend très au sérieux la crise des opioïdes au Canada. Plus d’une…
14-04-04
Politique
Si un employeur peut prouver qu’il éprouve des difficultés financières, la Commission peut, dans son cas, lui permettre de rembourser les sommes qu’il lui doit…
Le principe « Mieux au travail » guide notre approche de la gestion des dossiers et se reflète dans bon nombre de nos politiques et programmes.
L’approche « Mieux au travail…
Vous pouvez maintenant mettre à jour en ligne l’adresse physique ou postale de votre entreprise.
Vous trouverez des exemples de scénarios couverts par notre politique …
Cette page vous informe des changements récents apportés aux politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents…
Bienvenue au site Web de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (WSIB) (le site Web). Dans cette entente, les termes…
Les directives ci-dessous indiquent comment la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) utilise Twitter pour…
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17-06-07
Politique
Si les preuves cliniques le justifient, la Commission peut autoriser une modification de véhicule.
Mon entreprise a un site WebVous pouvez remplir le Formulaire de demande de changement d’activité commerciale si votre entreprise a un site Web et que vous pensez qu’elle n’…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) a terminé un examen de son approche en matière d’établissement des…